Informations légales
Responsable de la publication Bulles Créatives :
Marie TRENTESAUX
contact@bullescreatives.fr
Conception et réalisation du site Bulles Créatives :
Conception et contenus : Marie TRENTESAUX
Accompagnement à la conception et ergonomie : Carole BAUDRY
Hébergement Bulles Créatives :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Propriété intellectuelle Bulles Créatives :
Tous les éléments de notre site sont protégés par le droit d'auteur et le droit des marques. Ils sont la propriété exclusive de Bulles Créatives. Toute copie ou reproduction est strictement interdite, que ce soit de manière partielle ou intégrale, sauf autorisation écrite et préalable de notre part. Toute copie ou reproduction constitue donc une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale et donner lieu à des poursuites.
Les photos utilisées sur ce site sont réalisées par nos soins et sont donc soumises aux droits d'auteur. Si une illustration vous intéresse, veuillez nous contacter via notre formulaire de contact afin de expliquer votre projet.
Marque Bulles Créatives :
Bulles Créatives est une marque déposée auprès de l'INPI par Marie TRENTESAUX et est donc protégée. L'utilisation totale ou partielle de cette marque est donc formellement interdite sans l'accord préalable et écrit de sa propriétaire. L'utilisation, la reproduction, l’imitation, la suppression ou la substitution de la marque, sans autorisation, constitue un délit de contrefaçon ainsi que la détention, la vente ou l’importation de produits comportant cette marque.
En cas d'utilisation frauduleuse de cette marque, que ce soit de manière identique ou similaire*, nous nous réservons le droit d'engager des poursuites.
*RAPPEL : L'INPI définit la similarité comme "les ressemblances orthographiques, phonétiques et intellectuelles qui peuvent exister entre le nom que vous avez choisi et ceux qui sont déjà déposés ou enregistrés".
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*RAPPEL : L'INPI définit la similarité comme "les ressemblances orthographiques, phonétiques et intellectuelles qui peuvent exister entre le nom que vous avez choisi et ceux qui sont déjà déposés ou enregistrés".
